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LÉGALES

CONDITIONS D'UTILISATION

L'usage du site internet unanglenouveau.com est régi par les conditions générales suivantes.

En navigant sur ce site vous reconnaissez avoir été informé de ses conditions et de les avoir acceptés.

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment.

 

INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES

Raison sociale: UN ANGLE NOUVEAU

Gérante: Clotilde Dupont

Adresse: 69360 Saint Symphorien d'Ozon

Siret: 508 513 298 00028

Code APE: 7410Z Activités spécialisées de design

 

INFORMATIONS ÉDITEUR

Au nom de l'article 6 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site unanglenouveau.com l'identité des personnes intervenant dans sa gestion et sa publication.

Propriétaire: Clotilde Dupont

Créateur: Clotilde Dupont

Responsable de publication: Clotilde Dupont

Hébergeur: Wix - https://fr.wix.com - 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout textes, images, articles, pages, réalisations présents sur ce site sont la propriété de Clotilde Dupont.

L'utilisateur s'engage donc à ne pas copier, modifier ou diffuser par un quelconques moyen les textes, images, pages et réalisations présents sur ce site.

La copie ou la recopie de ce site en partie ou en totalité de ce site pour un autre site est formellement interdit et pourra être poursuivie conformément à l'article 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

 

COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

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RESPONSABILITÉS

Les informations présentes sur ce site sont vérifiées, cependant Un Angle Nouveau ne peut en aucun cas êtres poursuivi en cas d'erreurs ou d'omissions sur les informations présentes sur ce site ni du dysfonctionnement que pourrait rencontrer ce site. 

Clotilde Dupont ne peut être tenue responsable des dégâts matériels que pourrait subir l'utilisateur qu'ils soient directs ou indirects.

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